CONDITIONS GÉNÉRALES D'UTILISATION POUR L'ACCÈS AUX SERVICES NFC

Version du 9 février 2015

DÉFINITIONS


Carte USIM : désigne la carte à puce microprocesseur permettant l'identification du Client à la fois sur les réseaux 2G (GSM, GPRS), EDGE, 3G (UMTS) et HSDPA.
Client : désigne une personne physique ou personne morale de droit public ou de droit privé, qui a souscrit, pour ses besoins professionnels dans le cas d'une personne morale, à une ligne téléphonique mobile sur laquelle est positionnée le Service.
Gestionnaire : dans le cas où le Client est une personne morale, le Gestionnaire est la personne physique gérant la flotte mobile du Client, désignée par ce dernier lors de sa contractualisation via le bon de commande.
NFC : désigne la technologie Near Field Communication
Orange : désigne l'opérateur de téléphonie mobile Orange.
Partenaires : désigne les sociétés qui offrent des services dans l'univers NFC
Service : désigne le service d'Orange donnant accès aux Services Partenaires, fourni à l'Utilisateur sous la responsabilité du Client.
Services Partenaires : désigne les services offerts par les Partenaires dans l'univers NFC.
Tag : désigne l'étiquette contenant une information accessible par un mobile compatible NFC.
Terminal : téléphone mobile mis sur le marché conformément à la réglementation en vigueur et conçu pour recevoir une Carte USIM en vue d'émettre et recevoir des communications.
Utilisateur : désigne la personne physique majeure ayant la jouissance d'une ligne téléphonique mobile confiée par le Client, sur laquelle est positionnée le Service.

article 1 : stipulations applicables


Les présentes Conditions Générales d'Utilisation relèvent des Conditions Générales d'Abonnement d'Orange pour l'offre mobile ou des Conditions Générales Orange Business Services pour l'offre mobilité entreprises, selon l'abonnement souscrit par le Client, mais prévaudront sur ces dernières en cas de contradiction.

article 2 : description du Service


Le Service consiste en un service gratuit, sans engagement, il est réservé aux clients titulaires d'une offre mobile Orange, grand public ou entreprises, à l'exception des offres Mobicarte, Clubs de football, U mobile, Bic phone et Carrefour mobile prépayé.
Le Service donne droit à un accès aux Services Partenaires dans la zone de couverture du réseau Orange en France métropolitaine.
Les Services Partenaires sont des services offerts par des sociétés tierces, Partenaires pour lesquels le mobile remplace une carte à bande magnétique, une carte à puce ou des tickets en papier. Le planning de disponibilité, le contenu et le mode d'accès à ces services dépendent des Partenaires. La liste des Services Partenaires disponibles est accessible sur le site internet http://nfc.orange.fr.

article 3 : compatibilités techniques


Pour bénéficier du Service, les Utilisateurs doivent disposer de Terminaux et de Cartes USIM compatibles. La liste des Terminaux et Cartes USIM compatibles est disponible sur le site internet http://nfc.orange.fr (liste susceptible d'évolution).
Il appartient au Client de vérifier, préalablement à l'utilisation des Services Partenaires, la compatibilité de son Terminal (y compris s'il souhaite renouveler ce dernier).
Orange fournira une Carte USIM compatible sur demande du Client s'il dispose d'un Terminal compatible. Dans certains cas de renouvellement, cette Carte USIM pourra être facturée au Client.
Il appartient au Client d'assurer les mises à jours logicielles de son Terminal pour assurer le bon fonctionnement du Service et des Services Partenaires.
Pour les Clients entreprises, il est précisé :
- qu'à tout moment le Client peut décider de refuser l'accès au Service à tout ou partie de ses Utilisateurs en souscrivant auprès de son service clients à l'option Restriction d'accès NFC. L'Utilisateur recevra alors un message lui indiquant que le Service n'est plus accessible.
- que le Service est incompatible avec l'offre Carte Jumelle.

article 4 : installation et mise en service


L'activation de la Carte USIM compatible avec le Service est nécessaire pour l'accès au Service.
Orange assistera les Utilisateurs uniquement pour l'installation des Services Partenaires (voir article « assistance - service clients »).
Pour des raisons techniques et notamment des mises à jour de la Carte USIM compatible, Orange se réserve la possibilité d'adresser au Client une nouvelle Carte USIM compatible. Dans cette hypothèse, il appartient à l'Utilisateur de réinstaller les Services Partenaires sur le Terminal compatible et de détruire l'ancienne Carte USIM conformément aux dispositions de l'article 9.1.
Après l'activation de la Carte USIM compatible par l'Utilisateur, le Service sera accessible sous 48 heures maximum.
Lors de l'installation de certains Services Partenaires (liste disponible auprès du Gestionnaire / d'Orange) sur le mobile de l'Utilisateur, le paramètre wifi du mobile devra être préalablement désactivé.
Le Service n'impacte en aucun cas l'utilisation des autres services Orange grand public ou mobilité entreprises souscrits par le Client.

article 5 : durée, cession, suspension et résiliation du Service

5.1 Durée


Le Service est inclus dans le contrat d'abonnement mobile souscrit par le Client et est fourni pour la durée de ce dernier.

5.2 Cession de ligne


En cas de cession de ligne par le Client à une tierce personne, il est de sa responsabilité de résilier (ou de faire résilier à ses Utilisateurs) les Services Partenaires souscrits.

5.3 Suspension


Orange se réserve le droit de suspendre de plein droit le Service, sans préavis ni indemnité dans les cas où :
- un quelconque acte de piratage ou de tentative d'utilisation illicite des informations circulant sur le réseau a pour cause ou origine un contrat d'abonnement (c'est-à-dire une ligne) du Client ;
- un piratage ou une tentative de piratage des équipements du réseau mobile d'Orange nécessaires à la fourniture du Service a pour cause ou origine la connexion avec le mobile du Client ;
- une utilisation abusive du Service.
Par ailleurs, toute suspension de la ligne du Client par Orange pour un motif prévu dans les Conditions Générales d'Abonnement pour l'offre mobile ou dans les Conditions Générales Orange Business Services pour l'offre mobilité entreprises (selon l'abonnement souscrit par le Client), entraînera la suspension du Service.

5.4 Résiliation


En cas de résiliation par le Client du Service ou de la ligne sur laquelle le Service est utilisé, le Client ou l'Utilisateur ne pourra plus bénéficier du Service. Il devra alors détruire la Carte USIM conformément aux dispositions de l'article 9.1.
Il appartient au Client d'informer ses Utilisateurs s'il décide de résilier le Service ou sa ligne voix Orange mobilité entreprises sur laquelle le Service est utilisé.
Dans l'hypothèse où le Client ou l'Utilisateur souhaiterait résilier un ou plusieurs Services Partenaires, il lui appartiendra de contacter directement le service client du ou des Partenaire(s) concerné(s).
En cas de rupture des relations contractuelles entre Orange et un des Partenaires dont le Service Partenaire aura été souscrit par le Client ou l'Utilisateur, Orange en informera le Client au moins un mois avant l'arrêt du Service Partenaire.

article 6 : prix et facturation


Le Service est gratuit mais ne comprend pas les coûts de connexion liés à l'installation et l'usage des Services Partenaires depuis le mobile du Client, lesquels varient en fonction de l'offre mobile détenue par le Client.
Tous les usages des Tags (SMS, MMS, appels voix et connexions DATA) seront facturés au Client en fonction de l'offre tarifaire détenue par ce dernier (voir les tarifs en vigueur dans la fiche tarifaire).
Enfin, tous les usages effectués depuis l'étranger seront facturés au volume ou à la session, en fonction de l'offre tarifaire détenue par le Client (tarifs disponibles sur la fiche tarifaire en vigueur)
Concernant la facturation de Services Partenaires ponctuels : Orange permettra au Client de payer certains services ponctuels (par exemple tickets de transport urbain, tickets de cinéma, etc.) sur sa facture mobile Orange ou en débit en temps réel sur son compte bloqué Orange. Pour un forfait bloqué, si le solde du forfait est inférieur au prix du service sélectionné, l'achat sera refusé. Pour les forfaits non bloqués, le service sera facturé en dehors du forfait. En cas de problème de livraison dudit service sur le mobile, le Client ne sera pas facturé ou débité. Il est précisé que le Client pourra également payer ces services par tout autre moyen de paiement mis à disposition par le Partenaire.
Pour les Clients entreprises, il est précisé que le report des Services Partenaires sur la facture mobilité Orange est bloqué par défaut. Le Client pourra le débloquer en souscrivant au service Autorisation d'Achat NFC qui sera disponible courant 2014.

article 7 : modification du Service


Il appartient au Client d'informer ses Utilisateurs dans les cas suivants :
- si Orange a modifié les conditions contractuelles ou techniques de fourniture du Service ;
- si Orange a arrêté la commercialisation du Service.

article 8 : assistance et service clients

8.1 Assistance


En cas de difficultés liées à l'installation des Services Partenaires sur son mobile, le Client peut consulter le site internet http://nfc.orange.fr ou contacter son service clients Orange en appelant :
- pour les Clients grand public : le 3970[1] depuis son mobile ou depuis un fixe, du lundi au samedi de 9h à 20h ;
- pour les clients Sosh : le 3976[2] depuis son mobile ou depuis un fixe
- pour les clients entreprises : le 706[3] choix 2 depuis son mobile ou le 0 825 000 706[4] depuis un fixe.
En cas de difficultés d'utilisation d'un Service Partenaire, le Client devra prendre contact directement avec le service clients du Partenaire concerné.

8.2 Perte et vol


Il est entendu qu'en cas de perte du mobile par le Client ou en cas de vol du mobile, et en complément des démarches développées dans les conditions générales et spécifiques d'abonnement à l'offre mobile Orange, le Client grand public devra effectuer les démarches suivantes : avertir aussitôt son service clients Orange en appelant le 3970[1] depuis un fixe ou un mobile depuis la France métropolitaine, sinon en appelant le +33 6 07 62 64 64 (coût d'une communication vers un mobile Orange) 24h/24 et 7 jours / 7.
En matière de vol, perte, casse et dysfonctionnements du Terminal et de la Carte USIM compatibles, les dispositions des Conditions Générales Orange Business Services et des Conditions Générales de Vente Orange Business Services régissant par ailleurs les relations contractuelles entre Orange et le Client entreprise s'appliqueront dans le cadre des présentes.
Par ailleurs, en cas de perte ou de vol du Terminal compatible, le Client, ou l'Utilisateur le cas échéant, devra avertir dans les meilleurs délais les différents Partenaires auprès desquels il aura souscrit un Service Partenaire.

article 9 : obligations et responsabilités

9.1 Obligations et responsabilités du Client et/ou de l'Utilisateur


Pour pouvoir bénéficier d'un Service Partenaire et selon le Service Partenaire concerné, le Client ou l'Utilisateur doit préalablement avoir contracté avec le Partenaire concerné. Il appartient au Client d'en informer ses Utilisateurs.
Pour des raisons de sécurité et de confidentialité, en cas de changement de Carte USIM, quelle que soit l'origine dudit changement, et/ou de fin de l'offre mobile, Orange peut demander au Client de détruire son ancienne Carte USIM. Dans cette hypothèse et à défaut, le Client est seul responsable de l'ancienne Carte USIM (support physique) et des usages qui pourront être effectués par les Utilisateurs, notamment dans le cadre des Services Partenaires qui y sont hébergés (paiement, etc.). Il appartient au Client de résilier, directement auprès des Partenaires concernés, les Services Partenaires qu'il a souscrits, ou de demander à ses Utilisateurs de résilier, directement auprès des Partenaires concernés, les Services Partenaires qu'ils ont souscrits.
En dehors de cette demande de destruction émanant d'Orange, le Client s'engage à restituer la Carte à la fin de son offre mobile, quelle qu'en soit la cause.

9.2 Obligations et responsabilités d'Orange


Orange met en place les moyens nécessaires au bon fonctionnement du Service.
En tout état de cause, Orange reste étrangère à tous litiges pouvant naître entre le Client, les Utilisateurs et les tiers Partenaires à l'occasion de la fourniture des Services Partenaires.
La responsabilité d'Orange ne pourra pas être engagée en cas de téléchargement ou d'utilisation frauduleuse par le Client, un Utilisateur ou tout autre tiers de tout Service Partenaire.
Orange n'est pas responsable de l'utilisation faite par le Client des Services Partenaires y compris sur les Cartes USIM fournies au Client par Orange puis perdues ou échangées.
En complément de l'article « Engagement d'Orange » des Conditions Générales d'Abonnement grand public, la responsabilité d'Orange ne saurait être engagée du fait :
- d'une interruption provisoire ou définitive du Service due à un fait indépendant de sa volonté comme par exemple la perturbation des transmissions radiotéléphoniques,
- en raison des conditions atmosphériques, d'aléas dans la propagation des ondes ou de la présence du Client en dehors des zones de couverture,
- d'une interruption momentanée du Service liée à une opération de maintenance d'Orange sur son réseau.

article 10 : propriété intellectuelle


S'agissant de l'application Pass NFC (anciennement Cityzi) mise en œuvre dans le cadre des présentes, Orange accorde au Client et aux Utilisateurs, pendant la seule durée des présentes, une autorisation d'utilisation limitée à l'objet des présentes. Ils s'interdisent tout usage quel qu'il soit du logiciel à d'autres fins ou à des fins détournées ou contraires à l'objet des présentes. Par ailleurs, les présentes ne confèrent au Client et aux Utilisateurs aucun droit de propriété intellectuelle sur ces éléments. Le Client et tout Utilisateur s'obligent à respecter les mentions de propriété figurant sur le logiciel, les supports et la documentation. Le Client et tout Utilisateur s'interdisent formellement de reproduire de façon permanente ou provisoire le logiciel en tout ou partie, par tout moyen et sous toute forme, y compris à l'occasion du chargement, de l'affichage, de l'exécution ou du stockage du logiciel. Ils s'interdisent également de faire de l'ingénierie à rebours, de désassembler, de décompiler ou de découvrir le code source du logiciel mis à sa disposition. Le Client et tout Utilisateur s'interdisent de traduire, adapter, d'arranger ou de modifier le logiciel, de l'exporter, de le fusionner avec d'autres applications informatiques. Orange, ou toute entité qu'elle se substituerait, se réserve expressément le droit exclusif d'intervenir sur le logiciel pour lui permettre d'être utilisé conformément à sa destination et notamment pour en corriger les erreurs. Le Client et tout Utilisateur s'interdisent donc formellement d'intervenir ou de faire intervenir un tiers sur le logiciel. La mise à disposition du logiciel ne saurait être considérée comme une cession - au sens du Code de la Propriété Intellectuelle - d'un quelconque droit de propriété intellectuelle au bénéfice du Client et des Utilisateurs.

Article 11 : données personnelles


La communication d'informations relatives au Client est effectuée dans le respect des obligations et droits précisés dans la loi n°78-17 du 6 janvier 1978 modifiée par la loi n° 2004-801 du 6 août 2004.
Les informations relatives au Client peuvent faire l'objet d'un transfert vers un pays hors de l'Union Européenne aux fins de l'exécution des présentes avec les autorisations de la CNIL selon les cas. Orange est susceptible d'informer par SMS les Utilisateurs du lancement des Services Partenaires ainsi que de l'arrêt éventuel des Services Partenaires conformément à l'article 6.4 des présentes. Par l'acceptation des présentes Conditions Générales d'Utilisation Pass NFC Orange, le Client et l'Utilisateur autorisent Orange à lui faire parvenir les informations relatives au lancements des Services Partenaires disponibles à partir du Service. Le Client et l'Utilisateur autorisent également Orange à communiquer aux Partenaires l'information relative à la compatibilité du profil technique NFC de l'Utilisateur aux Services Partenaires à partir du MSISDN communiqué préalablement par le Partenaire. Dans ce cadre, tout Client dispose d'un droit d'accès, d'opposition et de rectification aux informations nominatives le concernant. Pour ce faire, le Client doit s'adresser à son service clients Orange, dont l'adresse figure sur sa facture Orange mobile, ou à l'adresse suivante :

    Service Clients Orange Mobile
    33732 Bordeaux Cedex 9


Par ailleurs, conformément à la loi n°78-17 du 6 janvier 1978 modifiée, le Client dispose d'un droit d'opposition à la cession à des tiers des informations nominatives le concernant. Orange peut communiquer les informations relatives au Client à la demande des autorités judiciaires ou administratives compétentes. Les données personnelles relatives au Client recueillies par Orange sont traitées dans le cadre de l'exécution des présentes conformément aux dispositions de la loi n°78-17 du 6 janvier 1978 modifiée.
Il appartient au Client d'avoir préalablement obtenu les autorisations nécessaires auprès de ses Utilisateurs.

article 12 : stipulations diverses


Toute réclamation ou contestation en relation avec le Service doit être transmise à Orange via le Gestionnaire le cas échéant.
Toute réclamation ou contestation en relation avec un Service Partenaire doit être transmise au Partenaire concerné.
Conformément à l'article « Droit applicable et attribution de compétence » des Conditions Générales Orange Business Services en vigueur chez Orange, les présentes Conditions Générales d'Utilisation sont régies par la loi française. A défaut d'accord amiable, tout litige entre le Client et Orange relatif au Service sera soumis :
- à la compétence exclusive du Tribunal de Grande Instance de Paris, pour les Clients entreprises. Cette disposition est applicable même en cas de référé, d'appel en garantie ou en cas de pluralité de défendeurs ;
- aux tribunaux compétents pour les Clients grand public.

Informations tarifaires :


[1] Tarification au prix d'une communication locale depuis une ligne fixe Orange. Si l'appel est passé depuis une ligne d'un autre opérateur, consultez ses tarifs. Si l'appel est passé depuis notre réseau et à partir de votre mobile Orange, appel décompté de votre forfait (prix variable selon l'offre choisie, voir fiche tarifaire en vigueur). Le temps d'attente avant la mise en relation avec votre conseiller est gratuit si vous appelez le 700 depuis notre réseau à partir de votre mobile Orange ou le 3970 depuis une ligne fixe Orange.
[2] Temps d'attente gratuit depuis les réseaux Orange puis, si l'appel est émis depuis un mobile Sosh, appel décompté du forfait, et si l'appel est émis d'une ligne fixe Orange ou d'une ligne internet Sosh ou Orange, appel facturé au tarif d'une communication normale (0,078€ par appel, puis 0,028€ par minute du lundi au vendredi de 8h à 19h hors jours férié / 0,014€ par minute le reste du temps). Depuis la ligne d'un autre opérateur, consultez ses tarifs.
[3] Appel décompté du forfait.
[4] Tarification : 0,13 € hors taxes la minute.


Orange
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